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Le fait de consulter ou d’utiliser le présent site implique l’acceptation automatique et sans réserve desdites dispositions.
L’ARES se réserve le droit de modifier ces conditions d’utilisation à tout moment, sans préavis et sans indemnités quelconques.
2. Finalités et clause d’exonération de responsabilité
Le présent site de l’ARES vise principalement à promouvoir l’accès du public aux informations relatives au domaine de la coopération académique et scientifique en Fédération Wallonie-Bruxelles
L’objectif de l’ARES est de proposer au public des informations exactes et à jour. Les éventuelles erreurs signalées seront corrigées à brefs délais. Néanmoins, l’ARES décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’omission ou d’inexactitude affectant le contenu du présent site.
À cet égard, l’attention des utilisateurs est attirée sur le fait que les informations diffusées sur le présent site sont :
- purement informatives et ne créent pas de droit ni d’obligations vis-à-vis de l’ARES ;
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Notez également que certaines informations renvoient vers des sites extérieurs sur lesquels l’ARES n’a aucun contrôle. Par conséquent, l’ARES décline toute responsabilité quant au contenu ainsi qu’à l’utilisation qui pourrait en être faite.
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L’ARES ne peut être tenue responsable en cas de problèmes d’ordre technique affectant le site ainsi qu’en cas de modification, d’interruption ou de suppression du site.
3. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les images, les textes, les photos, les vidéos, etc. sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des brevets et toute autre disposition en vigueur qui serait applicable en matière de propriété intellectuelle).
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l’ARES ou de tiers auprès desquels l’ARES a obtenu l’autorisation nécessaire. Seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée.
À cet égard, il est donc interdit de reproduire, d’utiliser, de diffuser, de modifier, de commercialiser, de concéder, en tout ou en partie, les éléments reproduits sur le site ou, plus généralement, la structure du site, sans l’autorisation préalable et expresse de l’ARES. Lorsqu’une telle autorisation est obtenue, la reproduction ou la diffusion devra toujours mentionner la source qui sera communiquée par l’ARES en fonction du contenu reproduit.
Le non-respect de la présente disposition pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.
4. Google Analytics
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